Je cherche, le plus rapidement possible, une reponse a la question suivante
: un ATER, sur 1 poste plein (100%), peut-il, en theorie et en pratique,
percevoir des remunerations en plus de son salaire ? (Sous-entendu : en
percevoir *officiellement*) ?
Voici les elements dont je dispose a ce jour :
D'un cote, des gens (au rectorat de Paris notamment) disent que toute
remuneration complementaire est exclue, a l'exception de l'indemnite de
residence et, je crois, du supplement familial de traitement. Ils
s'appuient sur le Decret du 7 mai 1988, dans lequel il est pourtant indique
seulement que les ater ne peuvent pas percevoir d'heures complementaires.
D'autres -- quelque part sur les archives HotDocs ou sur le serveur de la
Guilde -- ajoutent a la liste de ces exceptions la prime d'enseignement
superieur et de recherche (je ne suis pas sur de l'intitule exact).
D'autres encore disent que, si toute remuneration supplementaire liee a de
l'enseignement est en principe exclue, en revanche une remuneration du
genre 'allocation' ou 'bourse' de recherche, donnee par exemple par une
institution/boite en une ou plusieurs fois, est autorisee. Et meme que,
moyennant une autorisation du rectorat (cumul), meme des heures
d'enseignement vacataire sont possibles.
Toute info sera la bienvenue ; je suis particulierement interesse par des
temoignages d'experiences vecues en la matiere, positives ou negatives.
D'avance, merci --
Pierre-Yves Rolland
(LIP6/Univ. Paris 6)
Pierre-Yves.Rolland@lip6.fr