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Le Libre et la propriété intellectuelle

Cette page discute des relations entre la notion de Libre et les lois sur la propriété intellectuelle.


Le Libre, un élément indispensable pour le respect de la propriété intellectuelle ?

Dans le secteur privé le concept du "Libre" s'applique aussi dans une autre mesure, "en interne". Si, si, j'vous assure en prenant beaucoup de recul, on le constate ;-)) Par exemple, Robert Salmon (ancien Vice-President de la Prospective a L'Oreal) disait : "L'information c'est le sang de l'entreprise", sous entendu, si il y a un problème de circulation de l'information, c'est la sclerose progressive et à terme la mort de l'entreprise. D'ou actuellement l'engouement pour les demarches de "travail collaboratif" et le Knowledge Management, qui visent justement fluidifier et à optimiser la circulation.... de l'information par son partage.

En se plaçant en dehors de l'entreprise, cas qui nous concerne à la Guilde, le "Libre" et la GPL ont exactement les mêmes objectifs : stimuler les flux informationnels intra et intercommunautaires. C'est un concept qui a joue un role fondamental dans le processus créatif. A titre d'exemple, je vous cite Philippe Queau "La planète des Esprits : pour une politique du Cyberespace" (edition Odile Jacob, Nov. 2000).

" Quels sont les fondements philosophiques des lois sur la Propriété Intellectuelle ?

Revenons aux fondements de ces lois. Il s'agit avant tout de protéger l'intérêt général et le "progrès des sciences et des arts", en assurant la diffusion universelle des connaissances et des inventions, en échange d'une protection consentie par la collectivité aux auteurs pour une période limitée. Il faut revenir aux intuitions premières. Il est plus avantageux pour l'humanité de faire circuler librement les idées et les connaissances que de limiter cette circulation. Aristote affirme dans la "Poétique" que l'homme est un animal mimétique par excellence : pour lui la "mimesis" est créatrice de modelés. Les Lumières reprirent le concept d'imitation. Selon Condillac, "les hommes finissent par être si différents que parce qu'ils ont commence par être copistes et qu'ils continuent de l'être". La copie ajoute une aura a la chose copiée. Pour le philosophe Alain "copier est une action qui fait penser". Le décret d'Allarde et de Le Chapelier des 2 et 17 mars 1791 exprime le principe de la liberté de faire concurrence, qui implique par definition la possibilité d'offrir sur le marche le même produit qu'autrui et donc la liberté de la copie. Aux USA, la notion d'accès a l'information remonte aux pères fondateurs et en particulier à Thomas Jefferson, promoteur du concept de "bibliothèque publique" et de la doctrine du "Fair Use" permettant l'usage éducatif et les citations à des académiques de textes protégés......

Ce qui est sur, c'est qu'un système équilibré de propriété intellectuelle doit garantir l'existence d'un vaste "domaine public", librement accessible à tous à des fins d'usage personnel, d'enseignement ou de recherche, et parfaitement inalienable. Ce domaine public doit être protégé contre toute forme de privatisation. Il existe d'excellentes techniques juridiques à cet effet comme le Copyleft et la licence publique générale (General Public Licence - GPL) développée par Richard Stallman et appliquée notamment à la protection de Linux contre toute tentative d'appropriation partielle ou non par des entreprises privées.... "

Voila ! Bonne réflexion. Le chemin vers "La Planète des Esprits" est encore loin...

RG, GDD, mars 2001.


Dernière modification de cette page: Monday, July 30, 2001