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Guilde des doctorants
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Répertoire juridique
Quelques synthèses
Cette page présente quelques synthèses rédigées par des membres
de la Guilde ou de la Confédération des Etudiants-Chercheurs sur
certains thèmes particuliers.
Si vous souhaitez participer à la réalisation d'une synthèse
sur un point particulier, vous pouvez nous contacter à l'adresse
suivante : gdd-web@garp.isima.fr.
- Statut social
- Un point juridique
avec le cabinet d'avocats BGV & Partenaires Lyon.
Disponible au format
PDF [12 pages, 143 Ko]
et Word [12 pages 82 Ko]
- Propriété intellectuelle
- Un point juridique
avec le cabinet d'avocats BGV & Partenaires.
Disponible au format
PDF [6 pages, 129 Ko] et
Word [6 pages, 52 Ko].
- PRAGs
- Cette synthèse par Renaud
fait le point sur la situation juridique des personnels du second degrés affectés
dans l'enseignement supérieur.
- Systèmes de Retraite
et pré-retraite des fonctionnaires de l'Etat
- Cette synthèse fait le point sur les dispositions actuellement en
vigueur pour les personnels universitaires et de recherche en matière de
retraite. S'y trouve en particulier la description des systèmes de cessation
progressive d'activité.
Dernière modification de cette
page: Tuesday, February 18, 2003
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