Arrêté
du 30 mars 1992 relatif aux études de troisième cycle
(abrogé par l'arrêté du 25 avril 2002).
Arrêté
du 9 avril 1997 relatif au diplôme d'études universitaires
générales, à la
licence et à la maîtrise
Décret
n° 85-59 du 18 janvier 1985 portant sur les conditions d'exercice
du droit de suffrage, composition des collèges électoraux et
modalités d'assimilation et d'équivalence de niveau pour la
représentation des personnels et des étudiants aux conseils
des établissements publics à caractère scientifique,
culturel et professionnel ainsi que les modalités de recours contre
les élections.
L'arrêté du 3 septembre 1998relatif à la Charte des thèses, qui
impose la mise en place d'une Charte des Thèses,
signée par les partenaires de la thèse.
Décret
n° 99-747 du 30 août 1999 créant le grade de mastaire dans le cadre
de l'harmonisation européenne autour des trois niveaux Licence - Mastaire - Doctorat
comme préconisé par le rapport Attali de 1998.
Arrêté
du 25 avril 2002 relatif aux études doctorales. Remplace intégralement l'arrête du
30 mars 1992. Précise le fonctionnement de tout le troisième cycle, du DEA et mastaire
recherche au doctorat. Précise les missions, organisation et le fonctionnement des Ecoles Doctorales.