Décret n°
85-465 du 26 avril 1985 relatif aux
règles
de classement des personnes nommées dans les corps d'enseignants
chercheurs des établissements d'Enseignement Supérieur et de
la recherche relevant du Ministère de l'Education Nationale (en version consolidé).
Décret n° 89-707 du 28 septembre 1989 modifiant le décret
n° 85-465 du 26 avril 1985 relatif aux
règles
de classement des personnes nommées dans les corps d'enseignants
chercheurs des établissements d'Enseignement Supérieur et de
la recherche relevant du Ministère de l'Education Nationale
Arrêté du 20 février 1992 modifiant l'arrêté
du 15 février 1988 fixant la
liste
des établissements publics dans lesquels les commissions de
spécialistes peuvent être instituées pour des disciplines
correspondant à plusieurs groupes de sections du Conseil National
des Universités
Arrêté du 12 juillet 1993 modifiant l'arrêté du
11 juin 1992 fixant la
procédure
de recrutement des Professeurs des Universités et des Maîtres
de Conférences par concours ouverts par établissement
Arrêté du 19 septembre 1997 portant
ouverture de concours de recrutement de maîtres de
conférences en application des articles 24(I) et 30 du décret
n· 84-431 du 6 juin 1984 modifié (seconde session de l'année
1997)
Arrêté du 19 septembre 1997
portant ouverture de concours de recrutement de professeurs des
universités en application des articles 43(I) et 49 du décret
n· 84-431 du 6 juin 1984 modifié (seconde session de l'année
1997)
Décret n° 97-1121 du 4 décembre
1997 modifiant le décret no 84-431 du 6 juin 1984 fixant les dispositions
statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut
particulier du corps des professeurs des universités et du corps des
maitres de conférences
Arrêté du 8 décembre 1997
relatif à la procédure d'inscription sur la liste de qualification
aux fonctions de maître de conférences (année 1998)
Arrêté du 8 décembre 1997
relatif à la procédure d'inscription sur la liste de qualification
aux fonctions de professeur des universités (année 1998)
Arrêté du 25 fevrier 1998 portant
déclaration de vacance d'emplois de professeur des universités
- praticien hospitalier des centres de soins, d'enseignement et de recherche
dentaires offerts à la mutation et au recrutement au titre de
l'année 1998 et fixant les modalités de candidature.
Arrêté du 25 fevrier 1998 portant
déclaration de vacance d'emplois de maitre de conférences des
universités - praticien hospitalier des centres de soins, d'enseignement
et de recherche dentaires offerts à la mutation et au recrutement
au titre de l'année 1998 et fixant les modalités de
candidature.
Arrêté du 9 octobre 1998 relatif
à la procédure d'inscription sur la liste de qualification
aux fonctions de maître de conférences (année 1999)
Arrêté du 9 octobre 1998 relatif
à la procédure d'inscription sur la liste de qualification
aux fonctions de professeur des universités (année 1999)