L'habilitation à diriger des recherches
Arrêté du 5 juillet 1984
relatif à l'habilitation à diriger des recherches
Arrêté du 21 mars 1988
relatif à l'habilitation à diriger des recherches en lettres et sciences humaines
Arrêté du 21 mars 1988
relatif à l'habilitation à diriger des recherches en droits, en science politique, en sciences économiques ou en gestion
Arrêté du 23 novembre 1988
relatif à l'habilitation à diriger des recherches.
Circulaire n° 92-336 du 16 novembre 1992