Arrêté du 25 avril 2002, relatif aux études doctorales qui abroge l'arreté du 30 mars 1992 ainsi que sa modification du 21 juillet 1999 et précise les missions, l'organisation et le fonctionnement des Ecoles Doctorales.
Extraits de l'Arrêté du 30 mars 1992, relatif
aux études de troisième cycle, modifié par l'arrêté du 21 juillet 1999.
Ces extraits relèvent
les points où il est fait mention des Ecoles Doctorales.
Le projet d'arrêté relatif aux études doctorales, consécutif à la création d'un diplôme nationale de mastaire [copie locale]. L'arrêté de 1992 sera abrogé, à l'exception des articles concernant le DESS (renvoyés dans un autre arrêté).