---

Les Allocations de Recherche

---

• Décret n°85-402 du 3 avril 1985 relatif aux allocations de Recherche

• Arrêté du 8 juillet 1991 portant fixation du  montant des Allocations de Recherche

• Arrêté du 8 juillet 1991 portant application pour 1991 de l'article 3 du décret n° 85-402 du 3 avril 1985 relatif aux Allocations de Recherche

• Arrêté du 31 mars 1992 fixant les conditions ouvrant droit à postuler à une Allocation de Recherche

• Arrêté du 18 juin 1993 portant application pour 1993 de l'article 3 du décret n° 85-402 du 3 avril 1985 relatif aux Allocations de Recherche

• Lettre de la DGRT relative au chômage des Allocataires de recherche.
  
• Arrêté du 8 septembre 1997 portant application pour 1997 de l'article 3 du décret n° 85-402 du 3 avril 1985 relatif aux allocations de recherche