\documentclass[11pt]{article}
\usepackage{epsf,fullpage}
\usepackage{french}
\voffset=-1cm
\textheight=23.5cm
\pagestyle{plain}
\newcommand{\HD}{{\sc HotDocs}}
\newcommand{\Net}{{\sc Internet}}
\newcommand{\GDD}{{\sc Guilde des Doctorants}}

\begin{document}

% License pour Documents Livres, version 1.0
% (c) 2000 Guilde des Doctorants. 
% Le contenu de ce document peut etre
% redistribue sous les conditions enoncees dans la License 
% pour Documents Libres version 1.0.
%
% Le present document contient un certain nombre de sections invariantes
% qui devront figurer sans modification 
% dans toutes les modifications qui SERONT apportees
% au document. Leur titres sont: ``Introduction" et 
% ``Evolution de la license''..

%\epsfbox{logo-gdd.ps}\hfill Juin 2000.

\vskip 2cm

\begin{center}
\Huge{License pour Documents Libres}\\[1cm]
\Large{Version 1.0}\\[1cm]
Copyright (\copyright) 2000  Guilde des Doctorants. 
\end{center}

\vskip 1cm

\section{Introduction}

Le but de cette license, r\'edig\'ee par la 
Guilde des Doctorants, est de rendre {\em libres} les 
documents \'ecrits auquels 
elle s'applique. Un document est dit {\em libre} au sens ou chacun peut
le recopier et le distribuer, avec ou sans modification par
tous moyens possibles et imaginables. Cette license pr\'eserve la
propri\'et\'e intellectuelle de l'auteur et de l'\'editeur du document.
Elle est aussi concue pour \'eviter toute r\'ecup\'eration commerciale
d'un travail b\'en\'evole sans le consentement express de
ses auteurs.
D'autres licences rendant libres des documents, des
contenus, des publications existent comme 
la Free Documentation License
de la Free Software 
Fundation\footnote{{\tt http//www.gnu.org/copyleft/fdl.html}} et l'initiative 
OpenContent\footnote{{\tt
    http://www.opencontent.org}}. Elles sont en
r\'edig\'ees en langue anglaise et font parfois
r\'ef\'erence \`a des notions de droit am\'ericain
(notion de {\em fair use}). Nous avons tr\`es largement repris certains
des points de ces licenses et nous en
avons laiss\'e certains de cot\'e. N\'eanmoins ces licenses comme la
LDL partagent une m\^eme vocation. La Licence pour Documents Libres (LDL), 
r\'edig\'ee en 
fran\c{c}ais est sujette \`a am\'eliorations qui sont les 
bienvenues (voir section \ref{secFin}).

\medskip

Cette license a \'et\'e con\c{c}ue 
pour s'appliquer \`a divers types de documents quel que
soit
leur support~: 
documents techniques, notes de cours, documentation logicielle
ou encore \oe uvres de fictions. 
Elle inclut \'egalement un "copyleft" pour reprendre la terminologie
du GNU~: tous les documents d\'eriv\'es du document
original h\'eritent de cette license.

\section{D\'efinitions et domaine d'application}
\label{secDefinitions}

Cette license s'applique \`a tout document, quelle que soit sa forme,
comprenant la notice standard associ\'ee \`a cette license. La "notification
de license" d\'esigne la section du texte o\`u sont mentionn\'es
le fait que le document est soumis \`a la pr\'esente license ainsi que
le copyright du document.

Un document est produit par un ou plusieurs {\em auteurs}. Un document
peut \^etre constitu\'e de plusieurs contributions mises en commun.
Dans ce cas, l'{\em \'editeur} d\'esigne la personne morale ou physique
qui assure la mise \`a disposition du document sous diverses
formes. S'il n'y a qu'un auteur, il est son propre \'editeur.
Conform\'ement au code de la propri\'et\'e intellectuelle,
chaque auteur conserve la propri\'et\'e intellectuelle sur 
sa contribution. Toutefois, l'\'editeur a toute libert\'e pour
faire \'evoluer le document dans le respect des dispositions de la 
pr\'esente license.

La notice de copyright mentionne l'\'editeur si il existe ainsi que les
noms des auteurs.

\medskip

On appellera "{\em version d\'eriv\'ee}" tout document comprenant le
document de d\'epart partiellement ou dans son int\'egralit\'e. Une
traduction est aussi consid\'er\'ee comme une version d\'eriv\'ee.

\medskip

La "{\em section historique}" du document d\'esigne une partie du document
comprenant un historique de sa gen\`ese et de son \'evolution. Dans le
cas d'un document deriv\'e, la section historique contient le descriptif
du ou des documents originaux et des modifications qui y ont \'et\'e
apport\'ees. Elle peut \'egalement contenir des \'el\'ements
non factuels comme des consid\'erations \'ethiques ou politiques 
concernant l'historique et les motivations du document.
La section historique peut donc n'avoir aucun rapport
avec l'objet principal du document.

\medskip

La "{\em Page de titre}" d\'esigne pour un document imprim\'e la page
de titre au sens usuel plus les pages de couvertures. Dans le cas de documents
pour lesquels ces notions de s'appliquent pas,
c'est le texte proche de l'endroit o\`u appara\^{\i}t le titre du document
et la fin du document. La notification de license sera plac\'ee dans
la page de titre. La notice standard minimale aura la forme suivante~:

\begin{quote}
"Copyright (c) ANNEE, EDITEUR et AUTEURS. 
Le contenu de ce document peut \^etre
redistribu\'e sous les conditions \'enonc\'ees dans la License 
pour Documents Libres version x.y ou utl\'erieure."
\end{quote}

Un document peut contenir des "{\em sections invariantes}". La liste
des titres de sections invariantes est pr\'ecis\'ee dans la
notice sp\'ecifiant que le document est soumis \`a la pr\'esente
license. Par exemple~:

\begin{quote}
"Le pr\'esent document contient un certain nombre de sections invariantes
qui devront figurer sans modification 
dans toutes les modifications qui seront apport\'ees
au document. Leur titres sont: TITRES DES SECTIONS INVARIANTES".
\end{quote}

Nous distinguons trois modes de diffusion de documents
\'electroniques:

\begin{itemize}

\item une forme "{\em transparente}", 
ce qui d\'esigne tout format \'electronique
dont les sp\'ecifications sont disponibles dans le domaine public
ou qui peut \^etre \'edit\'e par des programmes \'eventuellement
commerciaux largement disponibles \`a la date de publication du 
document.

\medskip

\noindent
Exemples: ASCII, Texinfo, TeX et LaTeX, RTF, HTML, XML, SGML avec une DTD
publique.

\item  une forme "{\em opaque}", ce qui d\'esigne tout format \'electronique
permettant l'affichage ou l'impression du document de mani\`ere
simple au moyen de logiciels du domaine public ou du moins 
tr\`es largement disponibles \`a la date de publication du document.
Un tel format ne permet pas la modification dudit document de
mani\`ere simple. 

\medskip

\noindent
Exemples: Postscript, PDF, tout format de traitement de texte
n\'ecessitant un logiciel propri\'etaire, 
ou tout d\'eclinaison de SGML dont la DTD n'est pas publique.

\item  une forme "{\em crypt\'ee}" ce qui d\'esigne le
  cas o\`u une partie (ou la totalit\'e) du document est
  sous un format \'electronique
qui n'est pas lisible sans la possession d'une clef logicielle ou
mat\'erielle qui en permet le d\'ecodage. La {\em forme
  crypt\'ee} peut \^etre utilis\'ee \`a des fins
d'authentification. Une fois d\'ecod\'e le document peut
\^etre sous une forme transparente ou opaque.

Dans le cas d'une forme crypt\'ee, si l'\'editeur n'est plus en mesure
de fournir la clef de d\'ecodage, il doit rendre disponible le document
sous une forme transparente ou opaque non crypt\'ee.

\end{itemize}

\section{Conditions communes aux versions modifi\'ees et int\'egrales}
\label{secCommon}

La distribution de versions int\'egrales et modifi\'ees
du pr\'esent document sous
n'importe quelle forme est autoris\'ee aux conditions suivantes~:

\begin{itemize}

\item Les notices de copyright sp\'ecifiant que le document est
soumis \`a la pr\'esente license ainsi que les sections invariantes
doivent \^etre pr\'eserv\'ees.

\item Les sections invariantes ne peuvent \^etre alt\'er\'ees.

\item Les sections historiques ne peuvent \^etre que compl\'et\'ees.

\item La localisation\footnote{URL ou adresse postale} 
du document original doit \^etre mentionn\'ee
dans la page de titre et de mani\`ere visible.

\item Un document disponible sous forme transparente ne peut \^etre
rediffus\'e sous forme opaque.

\item Vous ne devez mettre en place aucun dispositif visant \`a restreindre
l'acc\`es au document ou la possibilit\'e de reproduire les copies
que vous distribuez. En particulier vous ne pouvez rendre 
disponible tout ou partie du document sous forme
crypt\'ee si l'auteur l'a express\'ement interdit.

\item La redistribution dans un cadre commercial ne peut \^etre
effectu\'ee sans l'accord pr\'ealable des auteurs et de l'\'editeur
du document original. 

\item Si la distribution de copies du document entra\^{\i}ne des
frais de reproduction (photocopies, impressions, pressage de m\'edias),
vous pouvez n\'eanmoins les imputer au lecteur. Mais vous ne pouvez
pas percevoir de droits d'exploitation li\'es au contenu, ni \`a 
l'utilisation du document.

\end{itemize}

Si vous effectuez une diffusion en nombre du document (diffusion sur
le WEB, par FTP, ou \`a plus de 99 exemplaires
imprim\'es, par courrier \'electronique, 
sur CDROM, ou sur d'autres supports magn\'etiques ou optiques), vous
devez inclure une copie de la pr\'esente license. Dans ce cas, vous
devez \'egalement pr\'evenir les \'editeurs du document original
afin de d\'efinir avec eux comment veiller \`a la diffusion de
versions \`a jour du document.

\section{Modifications}
\label{secModifs}

\subsection{Dispositions g\'en\'erales}
\label{secModifsGenerales}

Vous pouvez utiliser une partie du pr\'esent document, en la modifiant 
\'eventuellement, pour produire un nouveau document. Les dispositions
de la section \ref{secCommon} s'appliquent. 

\medskip

Vous devez en plus~:

\begin{itemize}

\item lister un ou plusieurs auteurs ou entit\'es responsables des 
modifications apport\'ees au document. 

\item mentionner sur la page de titre que le document d\'eriv\'e est
une modification d'un ou plusieurs documents originaux. Vous devez pr\'eciser
leurs titres ainsi que l'entit\'e \'editrice ou les principaux auteurs.

\item pr\'eciser sur la page de titre que vous \^etes l'\'editeur de la
version d\'eriv\'ee.

\end{itemize}

Vous ne devez en aucun cas~:

\begin{itemize}

\item alt\'erer une mention d'un nom d'auteur pr\'esent dans le
document original et concernant une partie que vous avez
r\'eutilis\'e.

\item donner au document d\'eriv\'e le m\^eme titre que le document
original sans autorisation de l'\'editeur de celui-ci.

\end{itemize}

Nous recommandons de plus que les titres de sections ne soient alt\'er\'es  
qu'en cas de changement du plan du document rendues n\'ecessaire par
les modifications apport\'ees.

\subsection{Fusion ou combinaisons de documents}
\label{secFusion}

Dans le cas ou le document que vous produisez est issu de la 
combinaison
de plusieurs documents (apr\`es modifications \'eventuelles)
soumis eux aussi \`a la pr\'esente license, vous
pouvez remplacer les diverses notifications de license par une seule.

\medskip

De m\^eme, vous pouvez regrouper les diverses sections historiques
pour n'en faire qu'une seule. Elle doit mentionner explicitement 
les documents originaux auxquels vous avez fait appel et indiquer 
leur localisation. 

\medskip

Si un des documents utilis\'e est disponible sous une forme
transparente alors la totalit\'e du document d\'eriv\'e doit 
aussi l'\^etre. 

\medskip

Vous devez respecter les points list\'es en sections \ref{secCommon} 
et \ref{secModifsGenerales}.

\subsection{Inclusion dans d'autres travaux}
\label{secIncludes}

Si le Document o\`u une de ses versions d\'eriv\'ees est 
agr\'eg\'e avec des travaux ind\'ependants, de sorte que
plus de 50~\% du document final ainsi produit ne soit 
pas soumis \`a la pr\'esente
license, le document final n'est pas consid\'er\'e comme une
version d\'eriv\'ee sousmise dans son ensemble \`a la pr\'esente 
license. N\'eanmoins, la ou les portions du document
final qui sont issues d'un document soumis \`a la pr\'esente license
restent soumis \`a cette license. Les recommandations des
sections \ref{secCommon} et \ref{secModifs} s'appliquent.

\subsection{Traduction}
\label{secTraduction}

Une traduction d'un document est consid\'er\'ee comme une version
d\'eriv\'ee. Dans ce cas, vous pouvez n\'eanmoins traduire
les sections invariantes. Si vous ne laissez pas les versions
originales de ces sections, vous devez prendre contact avec
l'\'editeur de la version originale afin d'obtenir son accord
pour les traductions de ces sections. 

\medskip

La Guilde proposera un certain nombre de traductions de cette license.
Si il en existe une pour la langue cible de la traduction du document,
c'est celle-ci qui s'applique. Dans le cas contraire vous \`etes
invit\'e \`a proposer une traduction de la license \`a la Guilde.
Si vous ne le faites pas, ou si la Guilde refuse cette traduction,
c'est la version originale qui s'applique.

\section{Dispositions concernant la garantie}

Cette license ne d\'efinit que les droits de 
reproduction modification et diffusion du document. Elle
n'y associe aucune garantie~: sauf mention expresse du 
contraire, qui n'engagerait alors que l'\'editeur du document,
et dans la mesure o\`u le contenu est en conformit\'e avec la
l\'egislation fran\c{c}aise,  
il est entendu que ni l'\'editeur ni les auteurs du document ne sauraient
\^etre tenus pour responsables des \'eventuels dommages et pr\'ejudices
que l'utilisation du document aurait entra\^{\i}n\'e. Ces dispositions
s'appliquent m\^eme si il s'av\`ere que le document contient
naturellement ou par obsolescence une inexactitude,
une impr\'ecision ou une ambigu\"{\i}t\'e.

\medskip

Tout auteur ou \'editeur souhaitant doter un document soumis \`a la pr\'esente
license de dispositions de garantie doit joindre \`a chaque copie 
distribu\'ee du document un certificat de garantie pr\'ecisant
exactement les dispositions de garantie et mentionnant
explicitement les noms des personnes morales ou physique assumant
les responsabilit\'es de la garantie. 

Les dispositions de libre
copie de la pr\'esente license restent valable pour un document avec
garantie mais toute
rediffusion par une autre personne que l'auteur
du certificat de garantie se fait sans garantie.

\section{Cessation de la license}

Vous ne pouvez redistribuer le pr\'esent 
document ou une de ses versions d\'eriv\'ees
sous une license diff\'erente. Cela entrainerait l'annulation
des droits de copie, modification et distribution du document.

\medskip

En soumettant un document \`a la pr\'esente license, vous conservez les droits
de propri\'et\'e intellectuelle li\'es \`a votre qualit\'e d'auteur et
vous acceptez que les droits de reproduction, diffusion et modification
du document soient r\'egis par la pr\'esente licence. 

\section{\'Evolution de la license}
\label{secFin}

La Guilde des Doctorants se r\'eserve le droit de faire \'evoluer
la pr\'esente license. Elle s'assurera de la compatibilit\'e
ascendante des diff\'erentes versions.
Chaque version de la license est num\'erot\'ee. 

\medskip

Sauf mention explicite,
il est sous entendu que si le document pr\'ecise un num\'ero
de license, cela signifie que toute version ult\'erieure 
convient. Si aucun num\'ero n'est pr\'ecis\'e, cela signifie
que toute version de la license convient.

\medskip

La pr\'esente license s'applique \`a elle-m\^eme. Vous pouvez
donc la modifier, \`a condition d'en changer
le titre et de pr\'eserver comme {\em section historique}
l'introduction. Vous devez \'egalement pr\'eserver le plan du 
pr\'esent document.

\end{document}