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La Charte de la Guilde

Le présent document, et les chartes auxquelles il fait référence, font partie du règlement intérieur de la Guilde des Doctorants. Il définit les différentes catégories de personnes impliquées dans le fonctionnement des services et listes de diffusions de la Guilde des Doctorants.

Malgré l'absence de jurisprudence spécifique au cas des listes de diffusion et autres services sur Internet, le présent document essaie de préciser de manière informelle mais précise les différents niveaux de responsabilité des différents acteurs, c'est-à-dire : la Guilde en tant qu'association, les responsables de service ou de liste, et les usagers des services de la Guilde (listes de diffusion, serveur WEB et automates).

1. Les differents acteurs

On distinguera trois catégories d'acteurs :

les administrateurs systèmes : par définition, ce sont des personnes qui disposent du ou des mots de passe donnant accès aux droits de l'administrateur sur une machine de la Guilde (super-utilisateur).

les responsables de service ou de liste : par définition, ce sont les personnes qui sont habilitées à intervenir sur la configuration et le fonctionnement d'un ou plusieurs services de la Guilde. Il s'agit des personnes autorisées à modifier une partie du serveur WEB de la Guilde, ou qui sont responsables ou modérateurs d'une ou plusieurs listes de diffusion de la Guilde.

les usagers de la Guilde : par définition, ce sont les personnes qui sont abonnées à une liste de diffusion de la Guilde, ou qui consultent le serveur WEB de la Guilde, ou enfin qui utilisent un automate de la Guilde.

2. Positionnement des acteurs par rapport à la Guilde

Les administrateurs sytèmes sont nécessairement membres actifs de la Guilde.

Les administrateurs principaux du serveur WEB, c'est-à-dire les personnes disposant des droits d'écriture sur l'ensemble des pages WEB du serveur de la Guilde sont nécessairement des membres actifs de la Guilde.

Les autres responsables de service ne sont pas nécessairement membres actifs de la Guilde. Toutefois, suivant son appréciation, le bureau fera en sorte que, suivant l'importance du service, cela soit le cas ou pas.

Les usagers ne sont pas nécessairement membres de la Guilde.

3. Règles de fonctionnement

Pour chacune de ces trois catégories, une charte spécifique fixe les règles de fonctionnement.

L'accès à une des trois catégories définies plus haut suppose l'acceptation des conditions énoncées dans les différentes chartes.