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Guide du doctorant : mode d'emploi
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Next: About this document ... Up: Guide du Doctorant Partie Previous: Annexe - Liste des   Contents Annexe - Demande d'habilitationVoici une lettre type pour demander l'habilitation à diriger une thèse sans pour autant être habilité à diriger des recherches :Objet : Demande d'autorisation d'encadrement doctoral Monsieur le directeur, Conformément à l'article 21 de l'arrété du 30 mars 1992 régissant les études doctorales, en tant que chargé de recherche au CNRS n'ayant pas encore obtenu une habilitation à diriger des recherches, j'ai l'honneur de vous soumettre une demande d'autorisation d'encadrement doctoral sur un projet précis, joint à cette lettre. En vous remerciant par avance de l'attention que vous aurez bien voulu porter à ma demande, je vous prie d'agréer, Monsieur, l'expression de mes salutations respectueuses. Politesses, signature
Le directeur de thèse pressenti doit l'envoyer au chef d'établissement où le doctorant sera inscrit en thèse. Cette demande doit être appuyée par le responsable de la formation doctorale de rattachement ("sur proposition du responsable de l'Ecole Doctorale, lorsqu'elle existe"). Le chef d'établissement consultera un éventuel comité des thèses, s'il existe (ça dépend des endroits), et obtiendra un premier avis. Il transmettra ensuite le dossier au Conseil Scientifique qui rendra un autre avis. Le chef d'établissement prendra alors sa décision. En général, il suivra les recommandations du conseil scientifique, qui lui même se basera sur l'avis du comité des thèses (quand il en existe un) et de l'avis du directeur de la formation doctorale de rattachement.. Bref, l'idéal est de monter un dossier accompagnant la demande d'encadrement et qui contienne :
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